La neutralité du support en propriété littéraire et artistique

Un support est nécessaire à l''existence physique d''une oeuvre car il permet sa matérialisation. Soit il est directement accessible aux sens humains (une toile pour une oeuvre picturale) soit il suppose l''intervention d''un corpus intermédiaire d''enregistrement (une pellicule un négatif ou une carte mémoire pour une oeuvre photographique). Pour autant le support ne doit pas être confondu avec l''oeuvre de l''esprit qu''il matérialise. Le support est neutre.Bien corporel il est la matière utilisée par l''auteur pour mettre en forme ou diffuser son oeuvrebien incorporel. Une oeuvre est ainsi protégée indépendamment de sa fixation dans ou sur un support. Le principe de neutralité du support n''est toutefois pas absolu. La protection de l''oeuvre de l''esprit dépend parfois de son support. L''oeuvre posthume n''est par ex. protégée qu''à la condition d''être publiées dans ou sur un support. Il ne faut pas en déduire que les règles doivent systématiquement être adaptées au support et à la technique qu''il utilise. Pour qu''une dérogation existe il faut que l''adaptation du droit permette de garantir l''efficacité de la propriété littéraire et artistique.