L'objet de l'usufruit

L'usufruit est une institution ancienne et bien connue même des non-juristes. En droit français elle est définie à l'art. 578 du Code civil dont la rédaction remonte à 1804. Cependant depuis le début du XIXe siècle la composition des patrimoines a considérablement évolué en raison de la multiplication de nouveaux biens incorporels (propriétés industrielles intellectuelles parts sociales portefeuilles de valeurs mobilières...). Parallèlement une théorie néo-personnaliste de la propriété des droits s'est progressivement imposée dans le discours juridique avec d'importantes répercussions dans le domaine de l'usufruit.<br>Une réflexion était dès lors nécessaire afin de vérifier l'adéquation de la définition légale de l'usufruit aux évolutions économiques et juridiques : celle-ci doit-elle être révisée ou peut-elle être maintenue ? La présente étude conclut en faveur de la seconde solution en promouvant une approche néoclassique de la notion de droits réels. Cette approche assouplit la conception classique du Code civil sans pour autant adhérer à la théorie néo-personnaliste. Elle postule que l'usufruit s'applique à toutes les choses même incorporelles mais seulement aux choses à l'exclusion des droits. Il devrait alors en aller de même du droit de propriété lui-même.